Arrêté du 31 mai 2005 portant nomination (personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [1, 2, 3] de la loi n 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée) <BR>

J.O. 128 du 3 juin 2005 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance

Arrêté du 31 mai 2005 portant nomination (personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [1, 2, 3] de la loi n 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée)

NOR : SANH0522056A

Par arrêté du ministre des solidarités, de la santé et de la famille en date du 31 mai 2005, M. Serge Bernard, directeur 1re classe, centre hospitalier, Mâcon (Saône-et-Loire), est nommé directeur, centre hospitalier, Annecy (Haute-Savoie), emploi fonctionnel.